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Conseil communautaire à Andernos-les-Bains

Il se déroule à la Salle du Domaine des Colonies à Andernos-les-Bains
nov
06
Le mardi 06 novembre 2018 à partir de 17h30
Lieu : Salle du Domaine des Colonies
46 avenue des Colonies
ANDERNOS-LES-BAINS

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal du 25 septembre 2018.

  • ADMINISTRATION GENERALE ET JURIDIQUE
    • Accessibilité - Proposition de programmation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP).

  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION ECONOMIQUE
    • Acquisition d'un immeuble acquis par la Commune d'Arès par voie de préemption en vue de créer une pépinière d'entreprises,
    • Acquisition d'une parcelle appartenant à la Commune de Mios dans le périmètre de l'extension de la ZAC Mios Entreprises.

  • DEPLACEMENTS, TRANSPORTS
    • Appel à projets « Vélos et territoires » - Dépôt d'une candidature par la COBAN.

  • EQUIPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • Concession par affermage pour la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de la COBAN - Choix du délégataire,
    • Délégation de Service Public de Gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage - Compte rendu annuel d'exploitation - Année 2017.

  • RESSOURCES HUMAINES
    • Adhésion à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en oeuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33).

  • QUESTIONS DIVERSES

    Décisions du Président.


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